Article 1 – Présentation de la société organisatrice
The Green Collection, l’entreprise individuelle, immatriculé au registre du Commerce et des sociétés Nanterre sous le numéro SIRET 454 062 191 00027, Code APE 4791B, Identification intracommunautaire: FR 65 454 062 191, siégeant 26, rue de la Concorde, 92600 Asnières-sur-Seine, organise une opération de parrainage gratuite ouverte à tous ces clients à la date du 1er septembre 2009.
Article 2 – Dates de l’opération
The Green Collection débutera l’opération le mardi 1er septembre 2009 et clôturera le jeudi 31 décembre 2010.
Article 3 – Inscription
Le client qui veut participer à l’opération de parrainage devra être inscrit et posséder un Compte sur le site www.the-green-collection.com.
Article 4 – Comment devenir parrain?
L'opération de parrainage permet à The Green Collection d’offrir des cadeaux à tous ces clients, dits les parrains, dès lors qu’ils auront accompli les critères suivants :
- Pour devenir parrain, il suffit de nous envoyer un e-mail (sc@the-green-collection.com), en indiquant l’e-mail, la civilité, le nom et le prénom de la ou des personne(s) que vous voulez parrainer.
- A réception de cet e-mail The Green Collection contacte le ou les personne(s) afin de les informer qu’ils ont été proposé à un parrainage et de les inviter à devenir client chez The Green Collection.
- Les personnes proposées au parrainage sont libres de donner la suite qu’ils désirent à cette demande et The Green Collection ne peut être tenu pour responsable, vis-à-vis du parrain de l’absence de suite.
- La personne proposée au parrainage sera considéré comme étant filleul, s'il passe sa première commande sur le site www.the-green-collection.com, d'un montant minimum de 20€ TTC, et dans les quatre semaines qui suivent l’e-mail initial de son parrain, et en utilisant les coordonnées fournis par son parrain.
Le parrain peut parrainer un nombre illimité de filleuls différents.
Une fois que le filleul a passé sa première commande, il devient client et ne peut donc plus être parrainé.
Le filleul doit avoir une adresse de facturation et une adresse de livraison différentes de celles de son parrain et de ses autres filleuls. Le filleul doit utiliser un moyen de paiement qui lui est propre (si le filleul utilise la même carte bancaire que son parrain, le parrainage ne sera pas pris en compte).
Le parrainage fonctionne dans un cadre privé. Les filleuls doivent être des connaissances, amis ou proches de leur parrain.
Il est interdit pour le parrain, de se parrainer soi-même, en se créant deux comptes clients distincts.
Si deux parrains proposent le même filleul (même nom, adresse e-mail, adresse de facturation et adresse de livraison), seulement le parrain qui l'aurait proposé en premier est considéré comme parrain.
Article 5 – Comment recevoir son cadeau?
Tout parrain qui passe une prochaine commande dans les deux mois suivant l'achat de son filleul aura droit à l’attribution de son cadeau.
Le cadeau mentionné peut être gagné selon la disponibilité des stocks de The Green Collection. En cas d’indisponibilité, le cadeau sera remplacé par un article d’une valeur équivalente et ceci sur toute la durée de l’opération.
En cas de force majeure, The Green Collection se réserve la possibilité d'apporter toute modification au règlement du jeu, et même d'annuler l'opération de parrainage à tout moment, sans préavis, ni obligation de motiver sa décision et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait. Le participant est réputé avoir accepté ces modifications du simple fait de sa participation à l’opération à compter de la date d'entrée en vigueur de la modification.
Article 6 – Réclamations
Les dotations ne pourront être ni échangées ni faire l'objet du versement de leur contre valeur en espèces. Aucune réclamation, aucun recours relatif à ces dotations ou à leur attribution ne pourront être adressés à The Green Collection.
Article 7 – Informations générales
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/78, les participants disposent d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles les concernant en écrivant à l'adresse suivante :
The Green Collection traite les informations personnelles des filleuls avec confidentialité et uniquement aux fins définies de cet opération de parrainage.
Le règlement de cette opération peut être consulté en ligne dans son intégralité pendant toute la durée de l'opération, sur le site www.the-green-collection.com à la page «Parrainez & Gagnez», ou obtenu, sur simple demande écrite adressée par courrier à l'attention de :
La participation à l’opération de parrainage entraîne l’adhésion au présent règlement.